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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA
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Sans Complexe
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sans Complexe
SCA - Société Coopérative Agricole - Cave Coopérative Vinicole

Numéro de dépôt :
3173445
Date de dépôt :
05/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/07/2012
Sans Complexe de SCA

Présentation de la marque Sans Complexe

Déposée le 5 juillet 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Sans Complexe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA domicilié(e) Siège social : 550 route des Muids,45370 MAREAU AUX PRES - 45370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 478 902 000 15 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave Coopérative Vinicole domicilié(e) 550, route des Muids,45370 MAREAU AUX PRES - 45370 - France.

La marque Sans Complexe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sans Complexe est expirée depuis le 5 juillet 2012.

SCA a également déposé les autres marques suivantes : Les Vignerons de la Grand'Maison , L Agneau Vent d Ouest , MINI SWING


SCA - Société Coopérative Agricole - Cave Coopérative Vinicole - Siège social : 550 route des Muids,45370 MAREAU AUX PRES - 45370 - France - SIREN 77547890200015


Cave Coopérative Vinicole - 550, route des Muids,45370 MAREAU AUX PRES - 45370 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) : vins Publicité ; Distribution de prospectus, d'échantillons. Organisation d'expositions à buts commerciaux ; gestion de fiches informatiques ; publicité radiophonique et télévisée.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).